Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soja Solutions
/
PVe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PVe
Soja Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3829000
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
PVe de Soja Solutions

Présentation de la marque PVe

Déposée le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soja Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PVe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Soja Solutions domicilié(e) 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 594 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soja Solutions domicilié(e) 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France.

La marque PVe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PVe est expirée depuis le 5 mai 2021.

Soja Solutions a également déposé les autres marques suivantes : TELE PARK


Soja Solutions, SAS - 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France - SIREN 522594308


Soja Solutions - 38 avenue de la Bourdonnais - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557720 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Inscription le 23 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575952 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.